Marque enregistrée - Marque en vigueur

ET TOQUE
COOPSTORE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4288564
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2026
ET TOQUE de COOPSTORE

Présentation de la marque ET TOQUE

Déposée le 21 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COOPSTORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ET TOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COOPSTORE domicilié(e) 7 rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 434 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELLENIAUT Caroline, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ET TOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ET TOQUE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.

COOPSTORE a également déposé les autres marques suivantes : COOP STORE


COOPSTORE, Société à responsabilité limitée - 7 rue André Kiener - 68000 - COLMAR - France - SIREN 812434942


Mme DELLENIAUT Caroline, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; beurre ; confitures ; compotes ; gelées ; fromages ; fruits et légumes en conserve, congelés, séchés et cuits ; huiles comestibles ; produits laitiers ; fruits et légumes en salade ; oeufs ; plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;

Pain, pâtisserie ; biscuits ; gâteaux ; confiserie/sucrerie ; farines et préparations faites de céréales ; assaisonnements ; condiments ; épices ; pâtes alimentaires ; riz ; sauces ; sucre ; café ; thé ; cacao ; tartes sucrées ou salées ; pizza ; quiches ; sandwiches ;

Services de vente en gros de produits alimentaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de comparaison de prix ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits alimentaires ; décoration de vitrines.